Documents réglementaires

Listes des délibérations

• Liste des délibérations
  

Délibérations du comité syndical

• Approbation du budget primitif 2026
  
• Subventions à la Communauté Emmaüs et Fibr’Ethik pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, concourant à l’économie circulaire, à la valorisation énergétique ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’approvisionnement en fournitures de bureau
  
• Attribution du complément de subvention au titre de l’année 2025 et de l’avance de 30% au titre de l’année 2026 à l’Amicale du personnel des 4 collectivités
  
• Création de deux postes d’adjoint technique en charge du nettoyage des locaux du nouveau centre de tri
  
• Annexe 1 Entretien des locaux centre de tri
  
• Décision unilatérale de l’employeur de mise en place d’une prime de partage de la valeur en février 2026 au titre de l’année 2025
  
• Convention de prestation de traitement des Ordures Ménagères et des cartons du Centre Hospitalier Métropole Savoie par Savoie Déchets
  
• Annexe 2 Convention de prestation de traitement des cartons
  
• Annexe 3 Convention de prestation de traitement d’Ordures Ménagères
  
• Avenant numéro 1 au contrat de livraison de chaleur passé avec la Ville de Chambéry et son délégataire en charge de l’exploitation du réseau de chaleur urbain
  
• Autorisation de lancer une consultation pour le contrôle des rejets atmosphériques de l’Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets de Savoie Déchets
  
• Annexe 4 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE SAVOIE DECHETS ET L’ASSOCIATION « Communauté Emmaüs 73 »
  
• Annexe 5 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE SAVOIE DECHETS ET L’ASSOCIATION « Fibr’Ethik »
  

Liste des délibérations

• Liste des délibérations
  

Délibérations du comité syndical

• Approbation des tarifs de traitement 2026 du syndicat
  
• Exercice budgétaire 2026 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement
  
• Achat foncier d’un délaissé SNCF pour le centre de tri
  
• Subventions à La Toupie, le jouet solidaire pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, concourant à l’économie circulaire, à la valorisation énergétique ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Adhésion au contrat d’assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des risques statutaires
  
• Convention entre la Communauté de Communes de Haute Maurienne Vanoise et Savoie Déchets pour la réception de déchets verts sur le site de La Praz
  
• Reconversion du centre de tri, conventions d’occupation avec Enfin Réemploi, Les Chantiers Valoristes, La communauté Emmaüs, Trialp et Inddigo
  
• Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2026
  
• Fixation des ratios d’avancement de grade
  
• Adhésion à la convention de participation sur le risque « santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
  

Liste des délibérations

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Délibérations du comité syndical

• Décision modificative n° 1 Budget principal
  
• Annexe 1 - Décision modificative budget principal - Section fonctionnement
  
• Annexe 2 - Décision modificative budget principal - Section investissement
  
• Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance et à titre accessoire de location et/ou acquisition de solutions d'impression
  
• Mise à jour du tableau des emplois
  
• Autorisation de vente des équipements du process du centre de tri de Chambéry
  
• Réponse à un appel d'offres pour le tri de collectes sélectives
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l'exécution de prestation de gardiennage et de surveillance des centres de tri de Savoie Déchets à Chambéry
  
• Installation d'un membre suppléant de la Communauté d'Agglomération Grand Chambéry
  

Liste des délibérations

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Délibérations du comité syndicale

• Autorisation de lancer une consultation pour les prestations de conseil et d'assistance juridique pour les besoins de Savoie Déchets
  
• Cession des bureaux hébergeant les services supports de Savoie Déchets et situés à Chambéry, l'axiome
  
• Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et l'entretien des vêtements de travail des agents de Savoie Déchets
  
• Autorisation de signer la Convention pour la mise en oeuvre du Plan de Mobilité employeur 2025 - 2030
  
• Bilan financier 2024 des marchés publics de Savoie Déchets
  
• Approbation du rapport d'activités 2024 de Savoie Déchets
  
• Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
  
• Reconversion du centre de tri - Demande de subvention auprès de l'ADEME au titre de l'animation du site
  

Liste des délibérations

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Délibération du comité syndical

• Modification des statuts de Savoie Déchets – Création d’une régie à autonomie financière
  
• Avenant à la convention cadre et constitutive d’une entente en vue de la réalisation du nouveau centre de tri de collectes sélectives
  
• Subventions à : J’aime Boc’oh, Antropia, La Mauriennerie et Le Tremplin pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, concourant à l’économie circulaire, à la valorisation énergétique ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Nouvelle convention d’objectifs et de moyens avec l’amicale du personnel pour les années 2025-2027
  
• Actualisation de l’annexe 2 de la convention et versement des subventions annuelles « charges de fonctionnement » et « offre de loisirs » à l’amicale du personnel des 4 collectivités (ville et CCAS de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie Déchets)
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestationprestations de traitement des déchets verts pour les besoins de Savoie Déchets
  
• Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et l'entretien des vêtements de travail des agents de Savoie Déchets
  

Liste des délibérations

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Délibérations du comité syndical

• Modification des statuts de Savoie Déchets – Création d’une régie à autonomie financière
  
• Avenant à la convention cadre et constitutive d’une entente en vue de la réalisation du nouveau centre de tri de collectes sélectives
  
• Subventions à : J’aime Boc’oh, Antropia, La Mauriennerie et Le Tremplin pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, concourant à l’économie circulaire, à la valorisation énergétique ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Nouvelle convention d’objectifs et de moyens avec l’amicale du personnel pour les années 2025-2027
  
• Actualisation de l’annexe 2 de la convention et versement des subventions annuelles « charges de fonctionnement » et « offre de loisirs » à l’amicale du personnel des 4 collectivités (ville et CCAS de Chambéry, Grand Chambéry, Savoie Déchets)
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestationprestations de traitement des déchets verts pour les besoins de Savoie Déchets
  
• Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et l'entretien des vêtements de travail des agents de Savoie Déchets
  

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Délibération du comité syndical mars 2025

• Approbation du compte de gestion 2024 de Savoie Déchets
  
• Approbation du compte administratif 2024 de Savoie Déchets  Date
  
• Approbation du budget supplémentaire 202 5 Budget principal
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l a f ourniture de divers carburant s pour les sites de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l a m aintenance préventive et corrective des portes sectionnelles, barrières, portails des sites de Savoie Déchets
  
• Convention de prestation prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour l’année 2025
  
• Délibération autorisant la Présidente à engager des négociations collectives en matière d’organisation et de temps de travail
  
• Renouvellement de l’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie
  
• Exercice par Savoie Déchets de la compétence de traitement des déchets verts
  
• Autorisation de lancer une consultation pour une mission de maitrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement de la plateforme de compostage de déchets alimentaires de Cha mplat
  
• Autorisation de lancer une consultation pour les travaux d’aménagement, de clôture, de sécurisation et de signalisation du parking et des accès de l’UVETD
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la mise à disposition temporaire d’échafaudages pour le nettoyage des 3 générateurs vapeurs , pour la réfection des réfractaires des tou rs Ibisoc et des foyers des fours de l’UVETD
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la gestion des mâchefers en sortie d’UVETD
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la valorisation des mâchefers en chantiers
  
• Convention avec la Communauté de Communes de Haute Tarentaise pour la prise en charge des coût de transport des ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Dé chets vers d’autres sites de traitement que l’UVETD de Chambéry
  

Liste des délibérations

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Délibération du comité syndical janvier 2025

• Convention de coopération publique entre Savoie Déchets et Grenoble Alpes Métropole pour le traitement des déchets
  
• Approbation du budget primitif 2025
  
• Installation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant de la Communauté d’Agglomération Grand Lac
  
• Avenant à la Convention d’adhésion à la mission de référent déontologue
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l es travaux de raccordement électrique entre l’UVETD et le nouveau centre de tri de Savoie Déchets
  
• Convention de prise en charge des coûts de transport des déchets de la COVA pour le détournement vers d’autres exutoires que l’UVETD de Chambéry
  

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Délibérations du comité syndical

• Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2025
  
• Approbation des tarifs de traitement 202 5 du syndicat
  
• Décision modificative n° 2 Budget principal
  
• Exercice budgétaire 202 5 Ouverture anticipée des crédits d’investissement
  
• Subvention aux associations : La Cantine Savoyarde, J’aime Boc’oh, Enfin ! Réemploi, pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, concourant à l’économie circulaire, à la valorisation énergétique ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Adhésion groupée à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
  
• Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier, d’enveloppes et de médias pour traceur
  
• Modification des conditions tarifaires du contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens / CNP assurances à compter du 1 er janvier 2025
  
• Mise à jour du tableau des emplois
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l es travaux d’installation de panneaux photovoltaïques sur le nouveau centre de tri de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer des consultation s pour l a maintenance préventive et corrective et la fourniture de pièces de rechange des deux groupes turbo alternateur s de l’UVETD de Sa voie Déchets et Annule et remplace la délibération n° 2024 57C du 18/10/2024  Date
  

Liste des délibérations

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Délibérations du comité syndical

• Installation d’un membre suppléant de la Communauté d’Agglomération Grand Chambéry
  
• Adhésion de Savoie Déchets à Auvergne Rhône Alpes Énergie Environnement
  
• Feuille de route du syndicat pour la période 2024 2034
  
• Coopération décentralisée avec la ville de Taroudant (Maroc) Gestion des déchets ménagers
  
• Décision modificative n° 1 – Budget principal
  
• Mise à jour du tableau des emplois
  
• Autorisation de lancement d’une consultation pour le remplacement des tours IBISOC des lignes 2 et 3 de l’Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la maintenance des groupes turbo alternateurs de l’UVETD de Savoie Déchets
  
• Convention définitive de mise à disposition de la COVA d’une partie de l’ancienne UIOM de Valezan
  

Liste des délibérations

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Délibérations du comité syndical

• Convention constitutive d’un groupement de commandes entre Savoie Déchets, la Ville de Chambéry et le Centre Communal d’Action Sociale de Chambéry en vue de la passation d’accords-cadres à bons de commande pour la fourniture d’outillage, de quincaillerie, de matériels et équipements divers
  
• Actualisation de l’annexe 2 de la convention avec l’Amicale du personnel et attribution d’une subvention complémentaire pour l’année 2023
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la conception et le suivi de réalisation de la scénographie du parcours pédagogique de visite du centre de tri et de l’UVETD
  
• Lancement d’une consultation relative à un marché d’insertion sociale et professionnelle pour la prestation de tri des collectes sélectives du nouveau centre de tri de Chambéry
  
• Autorisation de lancer une consultation pour les prestations d’assurance relative à la couverture des risques industriels couvrant les garanties en dommages du nouveau centre de tri
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l a Fourniture de charbon actif pour l’Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets UVETD de Savoie Déche ts
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l’exécution de prestat ions de traitement avec prestations associées d’enlèvement et de transport des boues de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour des travaux de réparation d’entretien des tubulures des chaudières de production de vapeur de l’Unité de Valorisation Energé tique et de Traitement des Déchets (UVETD) de Savoie Déchets
  

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Délibérations du comité syndical

• élection du 6ème VP
  
• Autorisation de lancer une consultation pour les prestations d'assurance « flotte automobile »
  
• Annule et remplace la délibération n°2024-22 C du 12 avril 2024 - Autorisation de lancer une consultation pour la location longue durée d'engins de manutention avec contrat d'entretien de type « full service » et maintenance corrective pour l'exploitation du nouveau centre de tri de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réception et la mise en balle des cartons issus de la collecte sélective des adhérents de Savoie Déchets du secteur Albertville/ Tarentaise
  
• Versement de la subvention annuelle à l'Amicale du personnel pour l'année 2024
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l'installation d'un réchauffeur d'air primaire sur la ligne d'incinération n°3 de l'IVETD de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour le remplacement de la centrale hydraulique de la ligne 3 de l'UVETD de Savoie Déchets
  

Liste des délibérations

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Délibérations du comité syndical

• Approbation des comptes de gestion 2023 de Savoie Déchets
  
• Approbation des comptes de gestion 2023 de Savoie Déchets
  
• Affectation du résultat 2023 - Budget principal
  
• Approbation du budget supplémentaire 2024 - Budget principat
  
• Subventions pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, concourant à l'économie circulaire, à la valorisation énergétique ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Acquisition d'un camion à motorisation électrique par l'intermédiaire de la Centrale d'Achat UGAP
  
• Mandatement du Centre de gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance »
  
• Tableau des emplois : suppression du poste de Responsable des affaires juridiques et institutionnelles
  
• Tableau des emplois : suppression du poste de Responsable des affaires juridiques et institutionnelles
  
• Tableau des emplois : suppression du poste de Responsable des affaires juridiques et institutionnelles
  

Liste des délibérations

• Liste des délibérations
  

Délibérations du comité syndical

• Convention de prestation de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour l’année 2024
  
• Fourniture d’une carte d’achat public pour Savoie Déchets
  
• Subvention SOLUCIR pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, à la lutte contre les gaspillages, concourant à l’économie circulaire
  
• Bilan financier 2023 des marchés publics de Savoie Déchets
  
• Protocole d’accord transactionnel entre le Syndicat Mixte de traitement des déchets Savoie Déchets, la Ville de Chambéry et la SCDC
  
• Autorisation de lancer une consultation d’engins de manutention avec contrat d’entretien de type « full service » et maintenance corrective pour l’exploitation du nouveau centre de traitement et de valorisation des matières de Savoie Déchets
  
• Convention d’adhésion au service de calcul des allocations de retour à l’emploi du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Savoie
  
• Versement du solde de la subvention attribuée à l’Amicale du personnel au titre de l’année 2023
  

Délibération du comité syndical février 2024

• Installation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du SIRTOM de Maurienne et d'un membre suppléant de la Communauté d'Agglomération Grand Lac
  
• Désignation des représentants de Savoie Déchets au Réseau CompostP/us
  
• Autorisation de signer la convention de groupement de commande pour la passation d'accords-cadres de fourniture de mobilier de bureau et de matériels ergonomique
  
• Approbation du budget primitif 2024
  
• Prise de parts dans la SCIC « Alpes Consigne » dont l'activité contribue à l'économie circulaire et au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Signature d'une convention avec chaque collectivité adhérente de Savoie Déchets pour acter les principes et obligations exigées par CITEO/Adelphe dans le cadre de la reprise des matériaux ferreux et non-ferreux (aciers et aluminium issus des mâchefers) option individuelle
  
• Contrat de reprise des non-ferreux d'incinération issus de /1 Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets (UVETD) de Savoie Déchets
  
• Présentation des objectifs environnementaux et énergétique 2024 pour l'UVETD
  
• Convention entre Savoie Déchets et le SIBRECSA pour le tri des matériaux issus de la collecte sélective et la mise en balles des cartons issus d'une collecte séparée
  
• Acquisition foncière d'un terrain de 31m 2 appartenant à la S.A.S situé Pré Carraz à Chambéry (projet du nouveau centre de tri des collectes sélectivese
  
• Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie
  
• Convention-cadre d'adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie
  
• Mise en place d'une prime d'intéressement à la performance collective des services
  
• Etat des effectifs et des postes au 1er février 2024
  
• Listes des délibérations
  

Liste des délibérations

• Liste des délibérations
  

Liste des délibérations

Délibérations du comité syndical

• Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire (DOS) 2024
  
• Approbation des tarifs de prestations 2024 du syndicat
  
• Adhésion de Savoie Déchets à /'Agence France Locale et engagement de garantie première demande
  
• Subventions pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, à la lutte contre les gaspillages, concourant à l'économie circulaire ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Exercice budgétaire 2024 - Ouverture anticipée des crédits d'investissements - Budget principal
  
• Modalité d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
  
• Mise à jour du tableau des emplois
  
• Adhésion au contrat cadre de prestations d'action sociale mutualisées du CDG73 relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement de titres restaurant
  
• Remboursement des frais de repas
  
• Modification de grille de rémunération
  
• Communication du Rapport Social Unique sur les données de l'année 2022
  
• Délibération instaurant le forfait mobilités durables au profit des agents publics et salariés privés de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour le traitement des REFIOM et des résidus issus de la maintenance des fours/chaudières de /'Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets (UVETD) de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture de bicarbonate de sodium pour /'Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets (UVETD) de Savoie Déchets
  
• Convention de prestations de services - Traitement des ordures ménagères de Savoie Déchets par le SITOM Nord Isère
  
• Contrat de reprise des ferrailles d'incinération issues de /'Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets (UVETD) de Savoie Déchets
  

Liste des délibérations

Délibérations du comité syndical

• Délégation d'attributions du CS au Bureau
  
• Délégation d'attributions du CS à la Présidente
  
• Convention avec la Communauté de Communes des Vallées d'Aigueblanche pour la prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Déchets vers d'autres sites de traitement que l'UVETD de Chambéry
  
• Charte de la CSA3D -Avenant n°6 portant sur l'extension de son périmètre Convention de coopération entre les membres de la CSA3D -Avenant n°1
  
• Création d'une contribution des adhérents incluant une péréquation selon la situation géographique, financière et les performances sur le tri à la source
  
• Autorisation de lancer une consultation pour les prestations d'assurance pour les garanties en responsabilité juridique et protection juridique de Savoie Déchets
  
• Convention de prestations de services entre Grand Chambéry et Savoie Déchets pour 2023
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la mise à disposition de bennes pour les refus de tri et leur transport entre le centre de tri de Chambéry et l'UVETD
  
• Convention d'entente pour le traitement du tri des matériaux issus de la collecte sélective et du carton de la Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy
  
• Mise à jour du tableau des emplois
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la maintenance mécanique des trois fours d'incinération et des trois chaudières de l'unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation d'analyse, la fourniture de consommables et la maintenance d'installations destinées au traitement de l'eau de /'Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets (UVETD) de Savoie Déchets
  
• Politique environnementale et énergétique- Savoie Déchets - 2021-2026
  
• Désignation d'un membre suppléant à la Commission de Suivi de Site (C.S.S) Annule et remplace la Délibération N°2023-27 C en date du 23 juin 2023
  
• Clôture des budgets annexes/ fusion avec le budget principal
  
• Versement de la subvention annuelle « offre de loisirs » à l'Amicale du personnel et actualisation de l'annexe 2 de la convention pour l'année 2023
  

Liste des délibérations

Délibérations du comité syndical

• Installation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant de la Communauté de Communes du Lac d'Aiguebelette
  
• Désignation membre suppléant CSS
  
• Approbation du rapport d'activités 2022 de Savoie Déchets
  
• Convention d'entente intercommunale pour le traitement du tri des matériaux issus de la collecte sélective de la Communauté de Communes Bugey Sud
  
• Autorisation de lancer une consultation en vue de la souscription d'une police d'assurance Tous Risques Chantier Montage Essais pour la construction du nouveau centre de tri
  
• Bilan CRC N+1
  
• Modification de la grille tarifaire 2023 - Ordures ménagères résiduelles et biodéchets
  
• Convention avec le CDG73 relative à l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
  
• Désignation du référent déontologie élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie
  
• Convention avec la Communauté de Communes Coeur de Tarentaise pour la prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Déchets vers d'autres sites de traitement que l'UVETD de Chambéry
  
• Convention avec la Communauté de Communes de Haute Tarentaise pour la prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Déchets vers d'autres sites de traitement que l'UVETD de Chambéry
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestations de prélèvements et d'analyses des rejets aqueux et des eaux de la nappe phréatique de /'Unité de Valorisation Energétiques et de Traitement des Déchets de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestations de surveillance annuelle des retombées atmosphériques engendrées par l'exploitation de /'Unité de Valorisation Energétiques et de Traitement des Déchets de Savoie Déchets
  

Délibérations du comité syndical

Liste des délibérations

• Autorisation de lancer une consultation pour des travaux de remplacement de la tour lbisoc de la ligne 1 de l'UVETD de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l'installation d'une structure modulaire en vue de la couverture du stock de la collecte sélective du Centre de tri de Chambéry
  
• Approbation des budgets primitifs 2023 (principal et annexe)
  
• Prise de parts dans la SCIC SkiTEC dont l'activité contribue à l'économie circulaire et au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Mise en place d'une nouvelle grille de rémunération
  

Délibérations du comité syndical

• Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour le recyclage des bouteilles plastiques
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation de prestations de transport de déchets pour les besoins de Savoie Déchets
  
• Convention de mise à disposition d'une partie de l'ancienne U/OM de Valezan à la COVA
  
• Demande de subvention au titre du fonds d'accélération de la transition écologique « Fonds Vert "
  
• Approbation des comptes de gestion 2022 de Savoie Déchets
  
• Approbation des comptes administratifs 2022 de Savoie Déchets
  
• Affectation du résultat 2022 - Budget annexe 02 « Gestion des passifs » de Savoie Déchets
  
• Approbation des budgets supplémentaires 2023 - Budget principal et budgets annexes « Gestion des passifs », « Centre de tri de Gilly sur Isère », « Centre de tri de Chambéry » de Savoie Déchets
  

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations du comité syndical

• Approbation de la convention de prestation de services entre Savoie Déchets et Grand Chambéry pour l'année 2022
  
• Présentation des objectifs environnementaux et énergétiques 2023
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture et le changement de manches filtrantes pour le traitement de fumée de l'UVETD de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour une mission d'assistance à maÎtrise d'ouvrage pour la reconversion du site de l'ancien UIOM de Valezan
  
• Modification des conditions d'attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de /'Expertise et de /'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  
• Autorisation de signer la convention constitutive de groupement de commandes entre Grand Chambéry, la Ville de Chambéry, le Centre Communal d'Action Sociale de Chambéry et Savoie Déchets pour le lancement d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable de maintenance de la solution logicielle de gestion des Ressources Humaines
  
• Autorisation de signer le renouvellement de la convention avec le CDG73 d'assistance à la réalisation et au suivi du document unique
  
• Communication du Rapport Social Unique sur les données de l'année 2021
  
• Autorisation de signer l'avenant à la convention relative à l'intervention du CDG73 sur les dossiers de retraite CNRACL
  
• Subventions pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, à la lutte contre les gaspillages, concourant à l'économie circulaire ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la mise à disposition et transports de contenants pour les refus de tri issus des centres de tri de Savoie Déchets
  

Délibérations du comité syndical

• Autorisation de lancer une consultation pour des prestations de gardiennage et de surveillance sur le site du Centre de tri de Chambéry
  
• Décision modificative n° 2 - Budget principal
  
• Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2023
  
• Approbation des tarifs de prestations 2023
  
• Exercice budgétaire 2023 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement - Budget principal et budget annexe « centre de tri de Chambéry
  
• Mise en place d'un contrat de prévoyance à destinations des salariés cadres et non-cadres de droit privé de Savoie Déchets
  
• Modification du règlement intérieur relatif à l'octroi et à l'utilisation des titres-restaurants
  
• Modification du règlement intérieur relatif aux astreintes
  
• Modification du tableau des effectifs
  
• Rémunération des heures supplémentaires exceptionnelles effectuées par nécessité de service
  
• Autorisation de lancef une consultation pour la fourniture et la livraison de conteneurs mobiles de compostage des biodéchets
  

Délibérations du comité syndical

• Projet de centre de tri des collectes sélectives dans la zone industrielle de Bissy à Chambéry - Acquisition foncière - Protocole d'accord pour /1acquisition d'un terrain situé 137 rue Félix Esclangon à Chambéry
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l'optimisation et la maintenance du système de production d'air comprimé de l'UVETD de Savoie Déchets
  
• Délégation de compétence du Comité Syndical à la Présidente de Savoie Déchets - Souscription de lignes de trésorerie
  

Délibérations du comité syndical

• Autorisation de lancer une consultation pour des prestations de gardiennage et de surveillance sur le site du Centre de tri de Chambéry
  
• Décision modificative n° 2 - Budget principal
  
• Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2023
  
• Approbation des tarifs de prestations 2023
  
• Exercice budgétaire 2023 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement - Budget principal et budget annexe « centre de tri de Chambéry»
  
• Mise en place d'un contrat de prévoyance à destinations des salariés cadres et non-cadres de droit privé de Savoie Déchets
  
• Modification du règlement intérieur relatif à l'octroi et à l'utilisation des titres-restaurants
  
• Modification du règlement intérieur relatif aux astreintes
  
• Modification du tableau des effectifs
  
• Rémunération des heures supplémentaires exceptionnelles effectuées par nécessité de service
  
• Autorisation de lancef une consultation pour la fourniture et la livraison de conteneurs mobiles de compostage des biodéchets
  

Délibérations du comité syndical

• Fourniture de papier et enveloppes - Avenant à la convention de groupement de commande après résiliation des lots 1 à 3
  
• Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Amicale du personnel
  
• Mise en place d'un contrat collectif de complémentaire santé à destination des salariés de droit privé de Savoie Déchets et modification de la participation employeur sur les contrats labellisés des agents de droit public
  
• Mise à disposition de locaux de Savoie Déchets à la société TRIALP - Convention d'occupation précaire
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la rénovation des trémies des trois fours d'incinération de l'UVETD de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation d'un puits de manutention au niveau du quai de rechargement de l'UVETD
  
• Décision modificative n°1 - Budget principal
  
• Autorisation de lancer une consultation pour l'acquisition d'une chargeuse avec fourniture d'accessoires associés et prestation de garantie pour l'unité de préfiguration de traitement des biodéchets de Savoie Déchets
  
• Décision modificative n°2- Budget annexe« Centre de tri de Chambéry
  
• Décision modificative n°1- Budget annexe« Centre de tri de Gilly
  

Délibérations du comité syndical

• Rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatifs à la gestion de Savoie Déchets pour les exercices 2014 et suivants
  
• Autorisation de signer une convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation d'un panorama de presse et d'une veille de la presse dématérialisée
  
• Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de deux engins télescopiques pour l'exploitation des installations du quai de transfert et de mise en balles du carton sur le site de Gilly-sur-Isère
  
• Création d'une grille tarifaire pour la filière biodéchets
  
• Revalorisation du régime indemnitaire des agents de droit public et des rémunérations des agents de droit privé
  
• Modification du tableau des effectifs
  

Délibérations du comité syndical

• Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour rachat d1électricité
  
• Autorisation de signer l'avenant de transfert de l'accord-cadre à bons de commande n°SF2112 concernant les prestations de montage et de démontage d'échafaudages à l'intérieur des chaudières et des tours lbisoc de /'Unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets de Savoie Déchets
  

Délibérations du comité syndical

• Autorisation de lancer une consultation pour les prestations de conseil, d'assistance juridique et de représentation en justice pour les besoins de Savoie Déchets
  
• Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial placé auprès de Savoie Déchets et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité
  
• Approbation des comptes de gestion 2021 de Savoie Déchets
  
• Approbation des comptes administratifs 2021 de Savoie Déchets
  
• Affectation résultats 2021- Budget principal de Savoie Déchets
  
• Affectation du résultat 2021 - Budget annexe 02 « Gestion des passifs de Savoie Déchets
  
• Approbation budgets supplémentaires 2022- Budget principal et budgets annexes « Gestion des passifs », « Centre de tri de Gilly-sur-Isère », « Centre de tri de Chambéry » de Savoie Déchets
  
• Subventions pour des actions ou projets contribuant à la limitation de la production des déchets, à la lutte contre les gaspillages, concourant à l'économie circulaire ou au recyclage des déchets ménagers et assimilés
  
• Autorisation de lancer une consultation pour les prestations de conseil, d'assistance juridique et de représentation en justice pour les besoins de Savoie Déchets»
  

Délibérations du comité syndical

• Autorisation de lancer une consultation pour les prestations d'assurance relative à la couverture des risques industriels couvrant les garanties en dommages de l'UVETD
  
• Installation d'un membre suppléant de la Communauté d'Agglomération Grand Lac
  
• Autorisation de signer la convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre de fourniture de certificats électroniques clients pour les agents et les élus
  
• Autorisation de signer les conventions de prise en charge des surcoûts de transport des déchets de la Communauté de Communes Val Vanoise
  
• Lancement d'un appel d'offre pour la fourniture d'engins de manutention pour l'exploitation des installations de traitement et valorisation matière de Savoie Déchets
  
• Autorisation de lancer une consultation pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi de la construction du centre de tri des collectes sélectives
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture et la livraison d'unités mobiles de ventilation contrôlée pour la stabilisation aérobie des matières organiques
  
• Création de poste: « Assistant(e) d'exploitation pour l'Unité de Valorisation d'Energie de Chambéry
  
• Modification du tableau des effectifs
  

Délibérations du comité syndical

• Installation d'un membre titulaire de la Communauté d'Agglomération Arlysère
  
• Fixation du nombre de Vice-Présidents
  
• Election des Vice-Présidents
  
• Autorisation de signer la convention constitutive de groupement de commande pour la passation d'accords-cadres de fournitures de bureau
  
• Autorisation de vente de biens réformés via la plateforme Agorastore
  
• Approbation des budgets primitifs 2022 (principal et annexe)
  
• Autorisation de signer le marché de conception / réalisation : travaux d'adaptation et de modernisation du Centre de tri existant de Chambéry en vue de l'extension des consignes de tri
  
• Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture d'un grappin avec prestation associée de pièces de rechange pour la manutention des ordures ménagères de /'UVETD
  
• Présentation des objectifs environnementaux et énergétiques 2022
  
• Pilote de préfiguration - Principe de déploiement et d'exploitation d'une unité pilote de traitement des biodéchets par compostage